TÉLÉCHARGER FORMULAIRE CERFA N 13750*3 GRATUIT


Cliquez sur le lien pour télécharger le formulaire: Cerfa n°*03 - Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule. Pour en savoir plus, consulter notre. Accueil particuliers >Services en ligne et formulaires >Demande de certificat d' immatriculation d'un Cerfa n° *05 - Ministère chargé de l'intérieur. Le demandeur doit remplir le formulaire Cerfa * Ce document est disponible directement en ligne: télécharger le formulaire de demande de certificat Les démarches doivent être accomplies auprès de n'importe quelle préfecture.

Nom: FORMULAIRE CERFA N 13750*3 GRATUIT
Format:Fichier D’archive ()
Version:Nouvelle
Licence:Libre (*Pour usage personnel)
Système d’exploitation: Android. Windows XP/7/10. iOS. MacOS.
Taille:58.61 Megabytes

TÉLÉCHARGER FORMULAIRE CERFA N 13750*3 GRATUIT

Si votre véhicule est déjà immatriculé dans le nouveau Systsème d'Immatriculation des Véhicules SIV , vous devez aussi indiquer le numéro de formule de la carte grise au recto de la carte grise. Dans cette section, vous indiquez le titulaire et l'éventuel co-titulaire de la carte grise. Si le titulaire. Il faut ensuite renseigner son adresse postale ainsi que son numéro de téléphone portable pour le suivi de dossier. Vous devez reproduire les caractéristiques techniques du véhicule, à savoir la marque, le type, variante, version, la dénomination commerciale, le numéro d'identification du véhicule ou numéro VIN et le genre national.

N° SIrEN, le cas échéant demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule cerfa n° * (si ancien format d'immatriculation). CADRE RéSERVé. DEMANDE DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION D'UN VÉHICULE. Articles R. et Marque (D.1). Dénomination commerciale (D.3) TITULAIRE. LOUEUR (en cas de location ou crédit-bail) cerfa. N° * * La loi n° du 6. Fiche signalétique du Formulaire n°* Document Cliquez http://get. rabanim.info pour le télécharger gratuitement. Numero Cerfa: *

Afficher le thème Étranger. Afficher le thème Loisirs. Vous devez vous munir d'une copie numérique photo ou scan de ce formulaire rempli et le joindre à plusieurs autres documents lors de la démarche à effectuer en ligne. Accéder au formulaire [ Vérifié le 22 décembre - Direction de l'information légale et administrative Premier ministre. Signaler un problème.

Voir aussi: École et handicap Handicap et emploi dans le secteur privé. Fermer Recrutement Dans le secteur privé Dans la fonction publique. Fermer Assurance Assurance habitation Assurance auto. Grâce à un service rapide et sécurisé, effectuez votre demande en moins de 5 minutes et recevez votre carte grise en 24H, une fois votre dossier complet reçu et validé par notre centre de traitement agréé.

Avec notre simulateur, obtenez le prix pour votre véhicule et débutez vos démarches en remplissant les champs ci-contre:. Apparemment, javascript est désactivé sur votre navigateur.

Télécharger vos documents pour carte grise. Formulaires Cerfa officiels pour obtenir une carte grise.

Documents à télécharger pour un changement de carte grise

Prérequis pour vos Papiers Carte Grise en ligne. Télécharger vos documents carte grise.

Opération liée à la location de véhicules. Opération liée à la destruction de véhicules. Déclaration liée à un véhicule dangereux ou à détruire. Retrait ou remise en circulation de mon véhicule.

Demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule

Autre demande de correction. Faire une autre demande. Je ne suis pas allé chercher mon CI à la Poste dans les délais impartis, comment le récupérer? Il y a une erreur sur mon CI, comment la corriger? A quoi correspond le code confidentiel inscrit sur le courrier reçu avec ma carte grise? Revendre son véhicule avec un CPI?

Je n'ai plus de place pour coller la vignette du contrôle technique sur mon CI, que faire? Le coupon détachable. Je voudrais immatriculer un véhicule et le laisser en France pour mes vacances. Quel justificatif de domicile fournir? Déployer le sous-menu Numéro et plaque. Pour les voitures de collection type 4L ou Coccinelle, le format carré de la plaque peut-il être conservé? Est-il possible de changer mon numéro SIV?

Peut-on dissocier le logo régional du département choisi? Est-ce que je peux choisir mon numéro? Quelles sont les combinaisons de lettres interdites dans un numéro SIV? Déployer le sous-menu Infos pros. Déployer le sous-menu L'habilitation au SIV. Modifier les données de votre convention. Déployer le sous-menu Toutes les conventions d'habilitation.

Déployer le sous-menu Habilitation des professionnels de l'automobile.

Convention d'agrément. Habilitation des assureurs. Habilitation des experts.

Formulaire :

Habilitation des huissiers. Habilitation des opérateurs de vente aux enchères. Habilitation S. A véhicules agricoles. Habilitation Association des sociétés financières ASF. Habilitation des membres APS.

Habilitation des établissements de crédit. Carrossiers opérateurs ou aménageurs qualifiés. Déployer le sous-menu Le certificat numérique.

Déployer le sous-menu Se connecter à l'APD. Déployer le sous-menu Se connecter au SIV. Déployer le sous-menu Se connecter au SIT. Mandat SEPA.

Carte grise et immatriculation : formulaire Cerfa 13750 en ligne

Déployer le sous-menu Tout savoir. La nouvelle carte grise certificat d'immatriculation. Numéro, logo et plaque. Communiqués de presse. Déployer le sous-menu Lexique. Déployer le sous-menu Mes papiers en images.